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Conditions générales de vente

Article 1 : Champ d'application : Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes reçues par Artisans-Voyageurs® et sont valables au moment où la commande est passée.

Article 2 : Disponibilité des articles : Nos articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Certains articles peuvent être provisoirement indisponibles. L'indisponibilité d'un ou plusieurs articles ne peut engager la responsabilité de Artisans-Voyageurs®. Si un ou plusieurs venaient à être indisponibles après la commande, Artisans-Voyageurs® vous en avertira personnellement dans les meilleurs soit par courriel soit par courrier postal. Article en pré-commande : La date de sortie officielle est affichée sur la fiche produit sur le site. La pré-commande vous donne la possibilité d'acheter et donc de réserver votre produit à l'avance. Vous êtes sûr d'en disposer dès la sortie officielle. Attention : Artisans-Voyageurs® peut à tout moment changer la date de livraison officielle. Dans le cas d'une modification de la date de livraison officielle, vous pourrez annuler complètement ou partiellement votre commande sur simple demande. Pour toute question relative à une commande, une annulation ou un échange, vous pouvez nous contacter au 02 41 48 96 71.

Article 3 : Commandes Les commandes peuvent être passées de la manière suivante : Par Internet : paule-et-arthur@wanadoo.fr Par courrier : Artisans-Voyageurs® - Service commande - Les Landes - 49170 Saint-Germain-des-Prés - France Par télécopie 02 41 48 96 71 - Par téléphone : 02 41 48 96 71 (un numéro de commande vous est attribué)

Article 4 : Prix Les prix pour les libraires sont indiqués sur nos tarifs en Euros, hors taxes, hors frais d'expédition. Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d'importation etc.) sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement. Les produits demeurent la propriété de Artisans-Voyageurs® jusqu'au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.

Article 5 : Paiement Le règlement des factures s'effectue 30 jours après la date d'expédition par chèque compensable en France ou par Eurochèque libellé en Euros et établi à l'ordre de Artisans-Voyageurs®. Il est indispensable de reporter au dos du chèque le numéro de facture et l'adresser à : Artisans-Voyageurs® - Les Landes - 49170 Saint-Germain-des-Prés

Article 6 Livraison Les articles sont expédiés aux risques et périls du destinataires (sauf dispositions particulières prises lors de la commande) et sont livrés à l'adresse de livraison indiquée lors de la commande. Afin d'optimiser la livraison, le cas échéant, il est conseillé d'indiquer une adresse à laquelle votre commande pourra être réceptionnée aux heures ouvrables. Les délais indiqués lors de la prise de commande sont des délais moyens, donnés à titre indicatif et pouvant varier selon la destination. En cas de retard de livraison ou de rupture de stock chez Artisans-Voyageurs® sa responsabilité ne pourra être engagée. Concernant les livraisons hors de France métropolitaine, les articles commandés sont importés dans le pays de destination par et sous la responsabilité du client. Il lui appartient de prendre auprès des autorités locales concernées les informations nécessaires et de veiller à respecter scrupuleusement les formalités spécifiques à l'importation de ces articles sur le territoire du pays de destination. Les éventuels frais de douanes ou taxes locales sont à la charge exclusive du client. En cas de litige à la livraison toute réclamation devra être adressée dans un délai de 48 heures à Artisans-Voyageurs®, outre les éventuelles réserves faites au transporteur dans les conditions légales.

Article 7 : Exclusion de responsabilité Les photographies et les textes reproduits sur le site et le catalogue et illustrant les produits n'entrent pas dans un champ contractuel. Par conséquent, la responsabilité de Artisans-Voyageurs® ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes. Les ouvrages proposés répondent à la législation française en vigueur. Artisans-Voyageurs® décline toute responsabilité si l'article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison (censure, interdiction d'un titre ou d'un auteur...). La responsabilité de Artisans-Voyageurs® n'est pas engagée en cas d'inexécution du contrat due à une rupture de stock ou une indisponibilité des produits, en cas de grève totale ou partielle des services d'expédition, en cas de force majeure, d'inondation, d'incendie etc. Sa responsabilité n'est pas non plus engagée à l'égard du contenu des sites Internet sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.

Article 8 : Litige - Droit applicable aux relations avec le client Les ventes réalisées par Artisans-Voyageurs® à partir de son site Internet, par fax, par téléphone et par courrier postal sont régies exclusivement par le droit français. En cas de litige, les tribunaux d'Angers seront seuls compétents.

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